Claire CUVELIER

Domaines de spécialisation

• Droit constitutionnel
• Théorie de l’État 
• Droit comparé
• Droit administratif général

Recherches en cours

• Le pluralisme démotique. Contribution au concept juridique de peuple. Thèse soutenue le 11 décembre 2014 sous la direction de Monsieur le Professeur Luc Heuschling.

Résumé :
La thèse entend, tout d’abord, démontrer que la conception moniste du peuple en droit constitutionnel français, incarnée par le principe d’unicité du peuple français ne reflète pas (plus) une réalité façonnée notamment par la reconnaissance de la citoyenneté néo-calédonienne, ou encore de la consécration de la citoyenneté européenne. Il s’agit, ensuite, de proposer une conception pluraliste du peuple - désignée par l’expression « pluralisme démotique » -,  qui conçoit la coexistence de plusieurs peuples dans un système juridique donné. En résulte une contribution à une théorie du constitutionnalisme à plusieurs niveaux (Multilevel Constitutionalism). Cette contribution envisage de dépasser l’impasse épistémologique, dont souffre la doctrine française dominante et de proposer les outils théoriques permettant de voir, d’observer, et, surtout, de comprendre les effets de l’émergence d’une démocratie à plusieurs niveaux sur la conceptualisation du peuple.

Cursus

Depuis 2008 : doctorat en cours de préparation à la faculté des sciences juridiques politiques et sociales de Lille.
2008 : Master 2 recherche Mutations du droit public, Université Lille 2.
Mémoire sous la direction de Monsieur le Professeur L. Heuschling, "Le concept juridique de peuple en droit public britannique"
2007 : Master 2 recherche Droit public général, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Mémoire sous la direction de Monsieur le Professeur B. Mathieu, "Contrôle de constitutionnalité et droit communautaire dérivé". 

Expérience d’enseignement

2011-2013
Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à la faculté de droit de l’Université Paris Sud XI : Travaux dirigés de « Droit administratif général » (Licence 2).
2008-2011
Moniteur d’enseignement à la Faculté de droit de l’Université de Lille : Travaux dirigés de « Principes généraux du droit constitutionnel » (Licence 1)

Séjour de recherche et bourses

Août 2012 : Séjour à l’Universidad Publica de Navarra (Espagne), invitée par Pr. Dr. A. Pérez Calvo.
Janvier-Mai 2011 : Séjour à l’Europa Institute de la School of Law, à l’Université d’Edimbourg (Royaume-Uni), invitée par Pr. J. Shaw.
- Bourse régionale de mobilité à l’internationale attribuée par le Conseil régional  Nord-Pas-de-Calais.
- Bourse de mobilité internationale Ecole doctorale, Université Lille 2.
- Bourse de mobilité du CERAPS, Université Lille 2.  
Janvier-Mai 2010 : Séjour au Max Planck Institut für Völkerrecht und öffentliches Recht d’Heidelberg (Allemagne), invitée par Pr. Dr. A. von Bogdandy.
Juillet- Août 2009 : Séjour à Freiburg-im-Breisgau (Allemagne).
- Bourse de mobilité du Deutscher Akademischer Austausch Dienst (DAAD).
- Bourse Collège Doctoral Européen,  Université Lille 2.
Mai 2008 : Séjour au Royaume-Uni aux fins de recherches documentaires à la British Library, et rencontre de M. Thatcher, professeur à la London School of Economics.

Publications

• 2013 : « The Legal Concept of Demos : from a Monistic to a Pluralistic Definition », in L’État souverain à l’ère de la mondialisation-structures et processus du constitutionalisme global, Coll. de l’UMR de droit comparé de Paris, ss. dir. Hélène Ruiz Fabri, vol. 2013 (à paraître)
• 2012 : « Les conséquences de la déclaration d’inconstitutionnalité d’une disposition législative par le Conseil constitutionnel dans le cadre de la question prioritaire de constitutionnalité » in « Actualité du droit administratif français 2011 », a cura di C. Broyelle, M. Collet, S. Duroy et M. Guyomar, Diritto Pubblico, 2011, Vol. 3, pp. 916-919

Communications

Colloque international
• 23 au 25 octobre 2012 : Rencontre franco-allemande des jeunes chercheurs en droit international, dir. E. Lagrange et S. Oeter, A. Peters, Université Bâle (Suisse), « La mutation du concept juridique de peuple ».
• 12 au 17 avril 2011 : ECPR Joint Session, St Gall (Suisse), « The Legal Concept of Demos : From a Monistic Paradigm to a Pluralistic Definition » au sein de l’atelier « We the people, a new object of a democratic analysis » sous la direction de S. Näsström (Université de Stockholm) et de D. Castiglione (Université d’Exeter).

Séminaire, journée d’études
• 17 mai 2013 : Comité de thèse, présentation de l’avancement de la thèse en présence de S. Guérard, J. Lainé, et M. Moritz.
• 7 février 2012 : Séminaire général du CERAPS, Université Lille 2, discussion de l’ouvrage d’A. Türk, La vie privée en péril. Des citoyens sous contrôle, Odile Jacob, 2011 (en présence de l’auteur, discutant avec M. Moritz).
• 22 Mars 2010 : Séminaire de Otto-Hahn-Gruppe. Diversität und Homogenität du Max-Planck Institut d’Heidelberg, dir. Dr. H. Hestermeyer, « Eléments de définition du concept juridique de peuple »

Organisation d’évènements scientifiques

• 23 novembre 2012 : Journée d’étude des jeunes chercheurs organisée par l’IEDP à l’Université Paris XI, « Anarchie et Droit » (Membre du Comité scientifique).
• 4 et 5 novembre 2010 : The European Sociological Association’s Research Network on Political Sociology Conference « Citizenship and Democracy : Membership, Forms of Participation, within and across European Territories », dir. V. Guiraudon, au CERAPS, Université Lille 2 (Membre du Comité d’organisation, et Chair de l’atelier « Membership in the New Europe : Comparative perspectives ».
• 18, 19 et 20 mars 2010 : IXème Colloque du Groupe d’études franco-japonais de droit public « La doctrine de droit constitutionnel - 憲法学説 (Kenpo Gakusetsu) Regards croisés franco-japonais », organisé par L. Heuschling, CERAPS, Université Lille 2 (Membre du Comité d’organisation).