Jean-Jacques LAVENUE

  • Professeur de Droit Public, 1ère classe, 3ème échelon
  • Membre du CERAPS (UMR CNRS 8026)
  • Responsable de la Spécialité Sécurité juridique et sécurité dans les sociétés numérisées » du Master 2 Pro Mention Droit International et Européennes
  • Co-responsable du double master Franco-Espagnol en droit des Nouvelles Technologies et droit de la santé : Université de Lille 2 et Université de MURCIE (Espagne)

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Spécialités

• Droit et Administration-électronique.
• Droit et Cyberespace (sécurité et protection des libertés).
• Droit international public.
• Droit international pénal.
• Droit des espaces (mer, pollution).

Formation

• 1974 : Doctorat d'Etat en Droit, mention très bien, Université de Montpellier, sous la direction de J.-P. Quéneudec.
• 1971 : Diplôme de Hautes Etudes Européennes, mention bien, Collège d'Europe, Brugge (Belgique). Directeur de recherche A. de Vreese.
• 1971 : Diplôme d'études supérieures de Droit Public, Université de Montpellier, sous la direction de J.-P. Quéneudec.
• 1970 : Licence en Droit (4 ans), mention bien, Université de Montpellier.

Activités pédagogiques

• Séminaire sur "l'administration électronique", Master pro Mention Droit des Activités trans-nationales Parcours Droit du Cyberespace.
• Cours "Souveraineté, Espaces, espace virtuel", Masters pro Mention Droit des Activités trans-nationales.
• Droit international et cyberespace : ordre public et ordre public international, DESS "Droit et Cyberespace".
• Cours DESS " Droit et Technologie de l'information et de la communication", Université de Tunis : "Problèmes juridiques posés par le traitement de l'information et le multimédia".
• Séminaire "le droit des espaces et leurs activités", DEA "Droit communautaire et Droit international".
• Séminaire "Enjeux de la régulation internationale", Master APGBC, IEP de Lille.
• Séminaire "Lutte contre la pollution", DESS "Droit de la mer et des activités maritimes"
• Cours de Droit International Pénal, Master Droit 1ère année.
• Séminaire de Droit International pénal approfondi, Master Recherche.
• Cours de droit international public, licence de droit public et droit des affaires.
• Cours de Droit international Pénal, Sciences Po 5 ème année IEP Lille.
• Cours de Droit international public, Sciences Po 4ème année, IEP de Lille.
• Cours de Droit international  public Sciences Po 2 ème année IEP Lille.
• Séminaire sur « Les enjeux de la régulation internationale » , Sciences Po 4 ème année, IEP Lille.
• Cours de droit international public approfondi, licence de droit public.
• Professeur invité à l'Université de Tunis El Manar depuis 1999.
• Conférencier invité à l'Académie Maritime de Tunisie.
• Cours des relations internationales à l'Institut européen francophone d'Athènes 1989-1999.
• Conférence à l'Ecole Nationale d'Administration de Tunisie, 2004.
• Cours à l'Ecole Nationale d'Admnistration de Tunisie, 2006.
• Cours Master Européen "Gouvernance et action publique" à l'Université OVIDIUS de Constantza, Roumanie, 2008-2010.
• Cours de Droit International Pénal au Collège Franco-Roumain de l'Université de Bucarest, Roumanie.

Activités administratives et para-universitaires

• Directeur du laboratoire IREENAT (EA n°3612) de septembre 2003 à 2010.
• Vice-Doyen, chargé des relations internationales 2000-2002.
• Directeur de la formation continue 1999-2001.
• Membre du Conseil d'Administration de l'Université de Lille 2 Droit et Santé.
• Membre du Conseil de faculté de la Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales.
• Membre élu du Conseil National des Universités - section 02 (1992-1996).
• Responsable de l'option "Activités transnationales" du Master Droit 2003.
• Responsable du DESS/Master "Droit et Cyberespace", 2000-2008.
• Responsable du DESS "Droit de la Mer et des activités maritimes" de l'Université de Lille 2 de novembre 1992 à novembre 2002.
• Président Jury Master 1 parcours "activités transnationales"
• Président Jury du C2I pour l'université de Lille 2.
• Représentant de l'Université de Lille 2 au Conseil d'Administration du Centre Européen de Droit Public (EPLC) de l'Université d'Athènes.
• Médiateur national pour les conflits collectifs du travail de la marine marchande.
• Membre du Jury de l'Ecole Supérieure de Journalisme de Lille depuis 2000.
• Président des jury de l’Ecole Supérieure de journalisme de Lille depuis 2010.
• Membre du réseau de juristes experts dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information de la Conférence des Présidents d'Université.
• Correspondant de la faculté de Droit auprès du Centre de Ressources Informatiques de l'Université de Lille 2 (CRI).
• Membre du Groupe de Travail de la section du rapport et des études du Conseil d'Etat sur "l'implantation des organisations internationales sur le territoire français" (Jean-Michel BELORGEY) 2006-2007.
• Membre du Groupe de Travail "Intelligence Ambiante" du Groupe de concertation sectoriel (GCS3) du Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, DGRI 3 et participation à l'élaboration du document de réflexion conjointe avec le comité d'experts "Information Ambiante" du département STZI du CNRS (2007-2008).

Participation à des sociétés savantes

• Membre de la Société Française pour le droit international (SFDI).
• Membre de l'Association française de droit maritime (AFDM).

Activités de coopération

• Professeur à l'Université de Bucarest (Roumanie) 2011.
• Professeur à l'Université de Constanza (Roumanie) 2007-2009.
• Professeur à l'Institut européen francophone d'Athènes 1989-1999.
• Professeur à l'Université d'Annaba (Algérie) 1977-1979.
• Professeur à l'ENA d'Abidjan (Côte d'Ivoire) 1979-1987.
• Représentant de l'Université de Lille 2 au Conseil d'Administration du Centre Européen de Droit Public de l'Université d'Athènes.
• Missions : Tunisie, Maroc, Liban,Egypte, Syrie, Iran, Vietnam, Roumanie, Turquie, Canada.
• Conférences internationales : Canada, Grèce, Espagne, Russie, Tunisie, Maroc, Liban, Roumanie, Iran.
• Représentant de Lille 2 pour le pôle droit du Consortium de soutien de l'AUF aux universités de l'Asie du Sud Est 2005-2007-2012.

Distinctions honorifiques

• Chevalier des Palmes Académiques
• Citoyen d'honneur de la ville de Bruges

Activités de recherche

• Membre du Projet « VIRTUALIS » (2013-2016), FUI 15, sur Système global de sécurité physique et logique pour les infrastructures critiques, avec OSEO & DGA.
• Membre du Projet "TRIAGE" (2012-2015) ANR CSOSG sur Traçabilité, Identification, Reconnaissance et Gestion de Victime de Catastrophes.
• Membre du Projet SAIMSI (2009-2012) ANR CSOSG sur le Suivi Adaptatif Interlingue et Multisources des Individus.
• Membre du projet « Smart Vision » de l'ANR Concepts, Systèmes et Outils pour la Sécurité Globale (2009-2010), sur les systèmes multi senseurs de détection des objets cachés pour une meilleure gestion du flux passager.
• Membre du projet « Scarface » de l'ANR Concepts Systèmes et outils pour la sécurité globale (2009-2011).
• Membre du projet "Canada" de l'ANR Sécurité et Informatique (2007-2009). Comportements anormaux, Analyse, Détection, Alerte.
• Membre du programme "Asphales" de l'ACi "sécurité informatique" 2004-2007.
• Directeur de l'Institut de Recherche sur l'Evolution de l'Environnement Normatif des Activités Transnationales (IREENAT) depuis septembre 2003.
• Membre de l"European social science fisheries network", Université de Hull (GB).
• Responsable de la partie française du projet franco-libanais sur "Réforme administrative, TIC et partenariat public privé" (Cedre 2007-2008).
• Responsable de la partie française du projet franco-tunisien sur "les nouvelles technologies des prestation administratives (CMCU 2003-2006).
• Organisateur scientifique du Colloque international « Administration électronique et qualité des prestations administratives », Lille 19 novembre 2004.
• Organisation scientifique du colloque international "Réforme de l'Etat et mise en place d'une administration électronique", Lille 14 et 15 décembre 2007.
• Responsable de la partie française du projet franco-tunisien (partenariat Hubert Curien) sur « la gestion partenariale comme instrument de la régulation public-privée » (CMCU 2008-2010).
• Responsable de la partie française du projet franco-tunisien (partenariat Hubert Curien) sur "la régulation des médias en Tunisie" (CMCU 2012-2015).
• Organisation scientifique du colloque international "E-révolution et révolutions" Lille 20 et 21 décembre 2012.

Direction de thèses : 6 – Soutenues : 15

• Co-tutelles : 1 (Université de Tunis).
• Financement Affaires Etrangères : 1.

Publications : 90

• ‘’Gouvernance des données et naissance du « Monstre doux »’’, i, ‘’Le droit et la gouvernance des données publiques et privées à l’ère du numérique’’, actes du colloque international des 17-18 juin 2013.
• ‘’De l’administration en réseaux aux administrations interconnectées : Paradoxe et Ambigüité de l’efficacité administrative face à la protection des libertés’’, IMODEV, Septembre 2013.
• ‘’La Privacy by Design : Panacée ou cheval de Troie ?’’, Revue de la Recherche Juridique ; Droit prospectif ; 2013-1.
• ‘’Géopolitique et gouvernance du cyberespace : Les enjeux de la conférence de Dubaï’’, Revue de la Défense Nationale, T.348, 21 mars 2013.
• ‘’Les discours de DubaÏ et la réalité d’une gouvernance entravée », Revue de la Défense Nationale, T.349, 22 mars 2013.
• ‘’Interconnexion des fichiers : de la réduction du champ de la protection des libertés au retour de l’Etat protecteur’’, Terminal n°112, pp.125-140, mars 2013.
• ‘’L’interopérabilité et l’interconnexion des fichiers de police : enjeux et ambiguïtés du rapport dialectique entre principe d’efficacité et protection des libertés’’, Colloque de l’ Académie des sciences de Russie, 27-28 février 2013.
• ‘’Printemps arabes, révolutions virtuelles ? ‘’, Actes du colloque international ‘’E-Révoution et révolutions’, Lille, 220-21 décembre 2012.
• "Privacy-by-design ou Privacy by law", collectif DICIO, n°2, Novembre 2012.
• "Election présidentielle ivoirienne de 2010, droit international et droit constitutionnel : vers une définition fonctionnelle de la souveraineté ?", Revue de la Recherche Juridique, Droit Projectif, 2012-1 pp. 401-418.
• "Internet : efficacité des poursuites et ordre public international", in Cybercriminalité, IMODEV, mars 2012 pp. 84-91.
• "La structure de l'Oeil de Sauron ou le développement des systèmes complexes de surveillance aux frontières", Revue Terminal n°108-109, pp. 153-173, octobre 2011.
• "Le syndrome de la forteresse assiégée. La fonction de l'Oeil de Sauron", Revue Terminal n°108-109, pp. 175-185, octobre 2011.
• ‘’Interopérabilité internationale, interconnexion des fichiers et protection des libertés : interrogation sur le devenir des données transférées dans le cadre de la lutte contre le terrorisme ‘’, in Droit de l’administration électronique, Bruylant, pp. 413-436, octobre 2011 .
• "Video-surveillance et détection automatique des comportements anormaux. En jeux techniques et politiques" Direction d'ouvrage avec Bruno VILLALBA. Editions du Septentrion Juillet 2011. -
• Avec Bruno VILLALBA : "Traquer le comportement normal. Entre considération de recherche et applications sociales"; in "Video-surveillance et détection automatique des comportements anormaux". Editions du Septentrion Juillet 2011, pp. 9-31.
• "Anormalité, Surveillance et fichiers de Police", in "Video-surveillance et détection automatique des comportements anormaux". Editions du Septentrion Juillet 2011, pp. 235-260.
• "La Sécurité des partenaires dans la mise en place des PPP", Workshop sur "la gestion partenariale comme instrument de la régularisation Public-Privé", Lille 17 décembre 2010.
• Avec Gaylord HAMEREL : "La place du droit dans la privacy by design", Workshop sur la protection de la vie privée, INRIA Annecy 26-27 mai 2010.
• "TIC, les politiques de Sécurités et la Démocratie", conférence nationale avec participation internationale sur "DEMOCRATIE, Policie publice si drejturile omuli-rejerc, evolutii si tendiute", Roumanie Constanta, 13-14 avril 2010.
• "L'E-sécurité au risque de l'externalisation dans la société numérisée", 3ème conférence internationale sur la protection des données personnelles et sécurité nationale, Beyrouth Université Saint-Joseph, 20-22 octobre 2009.
• "Souveraîneté et internet : la nécessaire définition d'une souveraîneté fonctionnelle", Colloque "Etat de droit et virtualité", Editions Thémis, Montréal, 2ème trimestre 2009.
• Cours DIPA M1 Université Ovidius Constanta Roumanie, 2009.
• Livre Blanc " Les entreprises face au risque numérique": collectif dans le cadre du Forum International de la Cybercriminalité (Lille  24 mars 2009).
• "La loi française du 28 juillet 2008 et les Partenariats Public-Privé: modernisation juridique ou enjeux politique?", Colloque international sur "Les mutations des contrats publics", Université de Tunis El Manar, 6 et 7 mars 2009.
• "Surveillance et société numérisée", Workshop "La protection légale sur internet", Association Libanaise des technologies de l'Information et Université libanaise. Beyrouth, 4 février 2009.
• Avec G. BEAUVAIS : "La commercialisation des données personnelles perspectives et prospective : l'exemple des données de santé et du DMP", in "La sécurité de l'individu numérisé", CNRS, L'Harmattan, 2009, pp. 163-182.
• "Caractérisation Sémantique de Visages pour la Recherche dans les archives video", avec M. STURZEL et F. JURIE. Colloque WISG 27 janvier 2009.
• " Partenariat public-privé, service public et rôle de l'Etat ", Colloque sur " l'Externalisation de l'activité administrative et le Partenariat public-privé ". USJ Beyrouth, 19 décembre 2008.
• " Cyberloi, mise en place d'une administration électronique et benchmarking ", 4ème Forum de l'Administration électronique, Rabat, 4 décembre 2008.
• " Téléphone portable, géolocalisation et droit : risques et controverses au  prisme de la communication  ", Colloque Académie des technologies, Institut des sciences de la Communication du CNRS [Les controverses, enjeux scientifiques et techniques, débats et médias], 23 mai 2008, Palais de la Découverte, Paris.
• "TIC, Souveraîneté et Ordre Public", Actes du Colloque international "Le droit public aujourd'hui: Quels redéploiements? Regards croisés euro-maghrébins", Tunis-28-29 février 2008.
• "Actes du Colloque "Réforme de l'Etat et mise en place d'une administration électronique", Lille 14-15 décembre 2007.
• Collectif IREENAT, "La notion de sécurité juridique à l'épreuve des textes relatifs à la sécurité juridique", Xème congrès de l'Association Internationale de Méthodologie Juridique, Université de Sherbrooke, octobre 2007.
• "La lutte contre le terrorisme et la protection des libertés : les risques de l'accord PNR", in La sécurité aujourd'hui dans la société de l'information. L'Harmattan, octobre 2007, pp. 117-140.
• Avec G. BEAUVAIS : "L'externalisation de la gestion des données dans le cadre de l'administration électronique : rationalisation ultralibérale ou tentative de hold-up ?". Revue Terminal, n°99-100, Printemps 2007, 30 mai 2007.
• "Internationalisation ou américanisation du droit public : l'exemple paradoxal du droit du cyberespace", vol. 11-2, Lex Electronica, octobre 2006.
• "Administration électronique, interopérabilité et sécurité : les risques de l'ambivalence", annales des Télécommunications n° Spécial " The new electronic communication law", vol. 61., pp. 809-829, july-august 2006.
• "Implementation of Electronic Administration as a way to the reform of Administration", conférence à l'Université Shahid Behesti de Téhéran, Iran, 7 mars 2006.
• "Les technologies de l'information et de la communication et la qualité des prestations administratives", direction d'ouvrage avec le Pr. Mustapha Ben Letaief, Tunis, février 2006, 332 p.
• "Administration électronique, l'interopérabilité garante de la qualité des prestations administratives : expériences croisées", in "les technologies de l'information et de la communication et la qualité des prestations administratives", Tunis, février 2006, pp. 55.74.
• "La loi du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et le rôle de la CNIL : une réforme législative pour une administration citoyenne", Séminaire sur la réforme administrative au Liban, USJ-EPLC octobre 2005. Publication EPLC 2006.
• "Administration électronique, déconcentration, décentralisation administrative : exemples de problèmes posés", Séminaire sur la réforme administrative au Liban, USJ-EPLC juin 2005. Publication EPLC 2006.
• Analyse et commentaires des Textes juridiques applicables à la sécurité sur internet. ACI Sécurité informatique Projet ASPHALES 2005-2007.
• "Les lois de la société numérique : vie privée - risques et précautions ?" Séminaire CRDP (Montréal) - CECOJI (CNRS) du 14 janvier 2005. PICS CANADA - Lex Electronica.
• "Pour une responsabilité du propriétaire de la cargaison et les acteurs engagés dans l'activité de transport par mer des hydrocarbures?", Actes du 5ème colloque Mondial sur la pollution des Mers, Le Pirée, 29 septembre - 2 octobre 2004, pp. 239 à 264.
• "Internet, droit et administration électronique", conférence à l'ENA de Tunis, 10 mars 2004;Revue Tunisienne d'Administration Publique, 2004.
• "Fracture numérique et réforme de l'Etat", intervention dans le Mastère spécialisé "Droit et Technologies de l'Information et de la Communication" de l'Université  de Tunis, 8 avril 2003.
• "E-admistration, fracture numérique et égalité des citoyens", communication au colloque sur "Le principe de non-discrimination et l'Administration", Tunis, 6 et 7 mars 2003.
• Cours de Droit international pénal, en ligne 2008 (2ème semestre).
• Cours de Relations Internationales, en ligne 2008 (1er semestre).
• Cours de droit international public, en ligne;  (Histoire, doctrines, sources) avec liens hypertextes 2001-2002.
• Cours de droit international public approfondi, (Sujets, différends internationaux) avec liens hypertextes 2001-2002.
• "Pavillons bis et concurrence : les enseignements de l'arrêt Firma Sloman du 17 mars 1993" ( 32 p.), in "Mélanges offerts au Professeur Emmanuel Langavant", L'Harmattan, 1999 consultez l'article en ligne.
• "Du statut des espaces au régime des activités : observations sur l'évolution du droit international", Revue Belge de droit International, n°2-1996, sortie en 1998. consultez l'article en ligne.
• "Cyberespace et Droit International : pour un nouveau Jus Communicationis", Revue de la Recherche Juridique: Droit prospectif", n° 1998.
• "Sur la formation d'une Internationale islamique : la conférence populaire islamique de Khartoum et la pensée d'HASSAN EL TOURABI", Revue de la Recherche juridique : droit prospectif, 1-1996.
• "Dictionnaire de la vie politique et du droit constitutionnel américains", L'Harmattan, 313 pages, 1er trimestre 1995.
• "Le noeud gordien de la politique algérienne", Middle East dialogue, article paru également en anglais et en arabe, 11 août 1994.
• "Le Haut comité d'Etat algérien : une institution de fait à la marge de la constitution", Revue du Droit Public et de la Science Politique, n°4-1994, pp. 1001-1037,  Août 1994.
• "La convention internationale de 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures", Actes du colloque sur la prévention et la lutte contre la pollution par hydrocarbures en Manche et Mer du Nord de l'observatoire de l'environnement littoral et marin, Lille 4 février 1994.
• "Le front islamique du salut et la constitution algérienne", Parxis juridique et religion (U.S.H.S. & C.N.R.S.), 2ème semestre 1993, pp. 127 - 143, juin 1993.
• "Algérie : la démocratie interdite ", L'Harmattan, 280 pages, avril 1993.
• ‘’L'armée algérienne et les institutions : de la constitution du 23 février 1989 à l'assassinat de Mohamed Boudiaf le 29 Juin 1992", Revue du droit public et de la science politique, n°1 - pp. 101 - 139, 1993.
• "L'islam et les constitutions algérienne", Revue de la recherche juridique : Droit Prospectif, pp.228 -238, 1993 - 1.
• "Aspects constitutionnels de la démission du président de la république et de l'interruptions du processus démocratique en Algérie", Les épisodiques n°6, PP. 83-98, janvier 1993.
• "La Côte d'Ivoire au lendemain des élections de 1990 : hypothèses et hypothéques", Revue juridique et politique indépendance et coopération, n°1, pp. 1-27, janvier 1992.
• "Le nouveau statut juridique de la mosquée en Algérie. Elément d'une stratégie politique", Praxis juridique et Religion, pp. 128 - 152 (U.S.H.S er C.N.R.S.), 2ème semestre, décembre 1991.
• "L'avénement du multipartisme en Côte d'Ivoire", Les Episodiques n°5, pp.99 - 110, décembre 1991.
• "Le parti démocratique de Côte d'Ivoire et l'Etat : le parti à l'intérieur de l'Etat", Les épisodiques n°4, pp.115-156, décembre 1990.
• "Les effets de la décolonisation sur l'organisation juridictionnelle et la fonction du magistrat en Afrique : dualité de droit et unité de juridiction en Côte d'Ivoire", Les Episodiques, n°4, pp. 47 - 56, (U.A. 1241 C.N.R.S.) décembre 1990.
• "Extraits conférence sur les problèmes de preuves en matière de pollution", Journal de la Marine Marchande, pp. 2874 - 2875, 17 novembre 1989.
• "Le parti démocratique de Côte d'Ivoire et l'Etat : le parti à l'origine de l'Etat", Les Episodiques n°3 pp. 107-148, publication du GREJ et du Centre d'Histoire Judiciaire : Pr. Royer (U.A. 1241 C.N.R.S.), mai 1989.
• "La réglementation de la pêche maritime au Ghana", Revue Maritime Africaine, parution 1985.
• ‘’La réglementation de la pêche maritime au Libéria", Revue Maritime Africaine, parution 1985.
• "La leçon de Minamata", Revue Maritime Africaine, parution 1985.
• "La réglementation de la pêche maritime au Togo", Revue Maritime Africaine, n°35, datée 1983,parue 1984.
•  "La réglementation de la pêche maritime au Gabon", Revue Maritime Africaine, n°34, datée 1983,parue 1984.
• "Le rôle du satellite dans les activités maritimes : satellites et navigation maritime", Revue Maritime Africaine, n°32, 1983.
• "La réglementation de la pêche maritime au Congo", Revue Maritime Africaine, n°33, 1983.
• "La réglementation de la pêche maritime au Cameroun", Revue Maritime Africaine, n°32, 1982.
• "Le rôle du satellite dans les activités maritimes : satellites et météorologie marine", Revue Maritime Africaine, n°32, 1982.
• "La réglementation de la pêche maritime au Bénin", Revue Maritime Africaine, avril 1981.
• "Pollution des mers par les hydrocarbures : le problème de la preuve", Revue Maritime Africaine, avril 1981.
• "Pour une nouvelle approche théorique du droit de la mer", Revue Maritime Africaine, Juin 1980.
• "For a new theorical approach to law of the sea", Revue Maritime Africaine ( édition anglaise), juin 1980.
• "Mythologie du droit de la mer",Revue Algérienne des Sciences Juridiques Economiques et Politiques, mars 1979, n°1, pp.135-147.
• "Mythologie du droit de la mer", extrait paru dans "Environmental policy and law", édité en Allemagne.
• "L'organisation du secteur économique de la pêche dans le marché commun" : recherche sur l'intervention de la notion de régime des activités dans le droit international de la mer" : Thèse multigraphiée, 500 pages, Montpellier 1974 ( Dir.: J.P.Quéneudec).
• "Contribution à l'étude de la primauté du droit communautaire en droit français et de la jurisprudence du Conseil d'Etat", mémoire de D.E.S., multigraphié, Montpellier 1971 ( Dir.: J.P. Quéneudec)