Stéphane GUERARD

Responsabilités scientifiques et administratives

▪ Depuis février 2011 : Membre du Conseil scientifique permanent du Symposium international de management public de l’ENAP (Ecole nationale d’administration publique du Québec).
▪ Depuis janvier 2011 : Membre du Comité de lecture de la Revue Est-Europa dirigé par M. le Professeur Massias.
▪ Depuis janvier 2011 : Membre du Comité scientifique permanent de la Revue de l’Institut du Monde et du développement dirigé par Mme Bouhadana et M. Gilles.▪ Depuis avril 2010 : Membre de la Société de législation comparée.
▪ Depuis septembre 2009 à septembre 2010 : Directeur d’un DU de droit public français dispensé à la faculté d’administration publique de l’Université Corvinus de Budapest.
▪ Depuis février 2009 : Membre du conseil d’orientation et du conseil scientifique du GRALE (GIS).
▪ Depuis avril 2008 : membre titulaire du Comité d’hygiène et de sécurité de l’Université de Lille 2.
▪ Depuis janvier 2008 : fondateur et coordonateur du réseau thématique de recherches OLA (Observatory on Local Autonomy) : www.ola-europe.com
▪ Depuis octobre 2007 : Directeur du master franco-roumain dispensé à la faculté de droit de l’Université de Constanta (cours de droit public économique communautaire et de gestion publique et évaluation des politiques publiques).
▪ De janvier 2006 à décembre 2008 : membre suppléant de la commission de spécialistes de droit public de la Faculté de droit de l’Université de Lille 2.
▪ De novembre 2005 à novembre 2009 : membre élu du conseil de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Lille 2.
▪ De janvier 2005 à janvier 2008 : membre élu du conseil scientifique de l’Université de Lille 2.
▪ De septembre 2004 à juin 2009 : directeur adjoint du Master « Action publique ».
▪ De mars 2004 à décembre 2008 : membre titulaire de la commission de spécialistes de droit public de l’Université de Panthéon-Assas/Paris II.
▪ Depuis juin 2003 : membre de l’équipe de coordination du Master « Action publique » à l’Université de Lille II (mention « Action publique locale » ; responsable de la spécialité « Management des collectivités territoriales »).
▪ Depuis janvier 2001 à décembre 2008 : membre suppléant de la commission de spécialistes de droit public de la Faculté de droit de l’Université de Reims.
▪ Depuis septembre 2000 : membre du Centre d’histoire du droit administratif, présidé par le Professeur G.-J. Guglielmi.
▪ Depuis mars 1999 : membre nommé (1999-2004 ; 2006-2008) ou élu (2004-2006 ; 2008-…) du conseil d’administration du laboratoire du CERAPS (UMR n°8026 – CNRS).

Domaines de spécialisation

▪ Droit administratif général et droit des services publics ;
▪ Droit de la décentralisation ; démocratie locale ;
▪ Droit de la fonction publique et gestion des ressources humaines ;
▪ Gestion publique ; New public management ;
▪ Droit administratif du travail ; autorisation administrative de licenciement ; inspection du travail ;
▪ Droit administratif des biens ; eau ; cimetière ; propriétés publiques ; travaux publics ; expropriations pour cause d'utilité publique ; voirie publique ;
▪ Droit public économique ; marché aérien ; marché électrique et gazier ; marché postal.

Recherches en cours

Ouvrages

1. Actualisation et Publication de ma thèse sur la notion de détachabilité en droit administratif français : livraison prévue en mars 2013 (publication en juin 2013).

2.  Le droit des autorisations administratives de licenciement (commande des éditions Lamy, Collection « Axe droit » ; livraison prévue en août 2013 ; publication en décembre 2013).

3. Apprendre le français juridique, en collaboration avec MM. Frédéric Delaneuville (Université Comenius, Bratislava (Slovaquie)) et Rodolphe Laffranque (Université de tartu (Estonie) (ivraison prévue en décembre 2013).

Cursus

▪ Le 09 juin 2011 : obtention à l'unanimité de l'habilitation à diriger des recherches (HDR).
▪  
Le 27 avril 1998 :
obtention de la qualification au poste de maître de conférences pour la section Droit public (n°02).
UNIVERSITE DE PARIS II-PANTHEON-ASSAS :
Janvier 1993 - 27 septembre 1997, préparation et obtention du doctorat d'Etat en droit (mention très honorable ; félicitations du jury ; autorisation de publication et de postuler pour l'obtention de subventions), spécialité « droit administratif » (sujet de thèse : La notion de détachabilité en droit administratif français), sous la direction de M. le Professeur de Corail.
Juin-Octobre 1991 : Obtention d'un DEA de Droit communautaire, Mention Bien.
Juin-Octobre 1990 : Obtention d'un DEA de Droit public, Mention Bien.
Juin 1989 : Obtention d'une maîtrise de droit public, Mention Assez bien.
 FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE CAEN :
Juin 1988 : Obtention d'une licence en droit,  Mention Assez bien.
Juin 1987 : Obtention d'un DEUG de droit, Mention Assez Bien.
LYCEE JEANNE D'ARC (CAEN) :
Juin 1985 : Obtention du baccalauréat, série C, mention Bien.

Enseignements

Matière

Diplôme

 

 

Nombre d’heures

 

 

Droit administratif général

 

 

Institut de criminologie et Institut d’études judiciaires, Préparation aux concours de commissaire de police et de magistrat judiciaire

 

 

42 heures de cours soit 63 heures eq. TD

 

 

Droit des collectivités locales

 

 

Master 2 pro Action publique, mention locale et nationale

 

 

30 heures de cours soit 45 heures eq. TD

 

 

Droit et gestion des ressources humaines territoriales

 

 

Master 2 pro Action publique, mention locale et nationale

 

 

20 heures de cours soit 30 heures eq. TD

 

 

Droit de la démocratie locale

 

 

Master 2 pro Action publique, mention locale et nationale

 

 

20 heures de cours soit 30 heures eq. TD

 

 

Gestion publique

 

 

Master 2 pro Action publique, mention locale et nationale

 

 

25 heures de cours soit 37 heures 30 eq. TD

 

 

TOTAL

 

 

137 heures cours ou  205 heures 30 eq. TD

 

 

Vers le haut

Publications récentes (2012)

• Les statuts spéciaux des communes dans l’Union européenne, colloque qui s’est déroulé les 9 et 10 juin 2010, sous la responsabilité du Professeur I. Kopric, à la faculté de droit de l’Université de Zagreb. Les actes du colloque sont à paraître dans la Revue Est-Europa, en 2012 (n°2) (éditions Bruylant).

• The status of French «new communes», in Croatian and Comparative Public Administration (Review), 2012, p. 115-128.

• Fascicule sur les Routes départementales, Jurisclasseur administratif, sous la direction scientifique de M. le Professeur J.-B. Auby, Lexis Nexis, mars 2012, Fascicule 410-24.

• L’accessibilité des lieux et transports publics : 5 ans après …, in Renard-Mugnier (A.-S.) (sous la direction de), Les droits des personnes handicapées, bilan et perspectives, PUAM, 2012, p. 161-170.

• Egalité professionnelles hommes/femmes : les nouvelles mesures, Revue Lamy Collectivités territoriales (RLCT), juin 2012, n° 80, p. 16-18.

• Le caractère licite de la preuve d'une faute d'un agent public établie lors une filature par un détective privé : Note sous CAA Versailles 20 octobre 2011, Commune de Jouy-en-Josas, req. n°10VE01892, AJDA 2012, n°25, p. 1412-1417.

• L’autorisation administrative de licenciement de A à Z (chronique jurisprudentielle juillet 2010-décembre 2011), Les Cahiers Lamy du Comité d’Entreprise, juillet 2012, n°117, p. 24-27.

• Autonomie locale dans les Etats-membres de l’Union européenne : expériences et axes de développement, Annales de l’Université de Bucarest, 2012, n°1, p. 1-11.

• Fascicule sur Les principes de l’environnement, in Environnement et ville durable, sous la direction de Vincent Jacques Le Seigneur, éditions Weka, octobre 2012, Chapitre 5/1, 20 p..

• The Status of Central Government Supervision of Decentralized Administration in France, Annales de l’Université de Bucarest, à paraître en 2012 (n°2).

• Le statut français des communes nouvelles, in Revue Est-Europa, 2012, n°2 (en cours de publication).

• Fascicule sur les Voies à statut particulier, Jurisclasseur administratif, sous la direction scientifique de M. le Professeur J.-B. Auby, Lexis Nexis, juillet 2012, Fascicule 410-12.

• Challenges and obstacles of the local public management ou Défis et obstacles du management public local : colloque sur The local good governance in Europe : a comparative study between Czech Republic, Slovakia and France, qui s’est déroulé le lundi 14 juin 2011, à la Faculté des sciences sociales de l’Université Charles de Prague. Les actes du colloque sont parus dans la Revue de l’IMODEV, 2012, n°3, p. 85-98.

• Fascicule n°805 intitulé Santé et Sécurité dans la Fonction publique territoriale, in Lamy Fonction publique territoriale, éditions Lamy : remise effectuée début avril 2012.

• Fascicule sur les Droits et obligations des riverains, Jurisclasseur administratif, sous la direction scientifique de M. le Professeur J.-B. Auby, Lexis Nexis, octobre 2012 (à paraître), Fascicule 410-20.

• Fascicule sur Les cessations définitives de fonctions, in Répertoire des collectivités locales, Dalloz : remis en septembre 2012 (à paraître en novembre 2012).

• Fascicule sur Recrutement et carrière des agents publics territoriaux handicapés, in Guide Lamy Fonction publique territoriale, éditions Lamy, (remis en septembre 2012 ; à paraître en décembre 2012).

Publications (1998-2011)

2011
• La décentralisation dans les pays d’Europe centrale et orientale : l’exemple de la Hongrie, qui s’est déroulé le mercredi 24 juin 2009, à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Lille 2, sous la présidence de M. le Professeur J.-P. Massias).
Les actes du colloque sont parus dans la Revue Est-Europa, en 2011 (n°1) (éditions Bruylant) : www.est-europa.univ-pau.fr/
Programme financé par un PHC Balaton.
• Etat des lieux des contrôles exercés sur l'administration décentralisée en France (colloque sur Le contrôle des collectivités territoriales en France et en Hongrie, qui s'est déroulé le 26 avril 2010, à la faculté d'administration publique de l'Université Corvinus de Budapest (Hongrie), sous la présidence de M. le Professeur I. Témési).
Les actes du colloque sont parus dans la Revue Est-Europa, en 2011 (n°2) (éditions Bruylant) : www.est-europa.univ-pau.fr/
Programme financé par un PHC Balaton.
• L'acceptation définitive de la démission d'un maire. Observations sous CE 17 novembre 2010, Ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, AJCT, 2011, n°1, p. 34-35.
• L’autorisation administrative de licenciement de A à Z (chronique jurisprudentielle septembre 2009-juin 2010), Les Cahiers Lamy du Comité d’Entreprise, février 2011, n°11, p. 26-29.
• Le renforcement du contrôle des licenciements des représentants du personnel, Les Cahiers Lamy du Comité d’Entreprise, mars 2011, n°102, p. 12-13.
• L’engagement des agents publics territoriaux titulaires au travail, en collaboration avec M. Arnaud Scaillerez, Pouvoirs locaux, 2011, n°89, p. 74-84.
• Etude comparative des compétences des collectivités locales hongroises et françaises, Revue Est-Europa, 2011, n°1, p. 109-127.
• Le réseau routier national, Jurisclasseur administratif, sous la direction scientifique de M. le Professeur J.-B. Auby, Lexis Nexis, mars 2011, Fascicule 410-22.
• Local referendum in France : a disappointing experience, in Schiller (T.) (sous la direction de), Local direct democracy in Europe, VS Verlag, 2011, p. 226-236.
• La décentralisation des aéroports dans le Nord-Pas-de-Calais, en collaboration avec Michèle Breuillard, in Mamontoff (C.), La réforme aéroportuaire de la loi du 13 août 2004 à l’épreuve des faits, L’Harmattan, Collection « GRALE », 2011, p. 311-321.
Mise à jour, publiée en mai 2011, du Commentaire de la 5e partie du Code général de la propriété des personnes publiques, in Vidal (L.) (sous la direction de), Code commenté (CGPPP), éditions Weka (220 pages).
• Contentieux administratif des élections professionnelles des délégués du personnel et du Comité d’entreprise, mise à jour du fascicule du Guide Lamy Comité d’entreprise, septembre 2011, 12 p.
• Un membre du CE peut-il être licencié pour des faits de sa vie privée, Les Cahiers Lamy du Comité d’Entreprise, juin 2011, n°105, p. 18-19.
• La nouvelle procédure de péril pour les monuments funéraires, Actualité juridique des collectivités territoriales (AJCT), 2011, n°10, p. 437-440.
• La réforme de l’intercommunalité à la lumière de la réforme territoriale française du 16 décembre 2010 (colloque sur La réforme des collectivités locales, qui s’est déroulé, à la faculté de droit de Lyon 2, le 03 novembre 2010, sous la responsabilité de M. G. Protière) : in Protière (G.) (sous la direction de), La réforme territoriale. Une politique en faux semblant ?, L'Harmattan, Collection "Administration et Aménagement du territoire", 2011, p. 89-114.
• Towards a performing european administrative space through financial management instruments : the case of public internal financial control : en collaboration avec Mlle Anca Cucu et M. le Prof. A. Matei, in Matei (A.) et Radulescu (C.) (sous la direction de), national and european values of public administration in the Balkans, Economica, 2011, p. 102-110.
• Introduction du Chapitre intitulé "L'impact des fonds structurels sur les collectivités territoriales", in Allemand (R.) (sous la direction de), Les effets de l'Union européenne sur les collectivités territoriales. Approches comparées, L'Harmattan, Collection "Grale", 2011, p. 21-23.

2010
- Direction d’un ouvrage collectif, relatif aux Concours d’entrée aux IRA (instituts régionaux d’administration) ; paru chez Ellipses en septembre 2001 (1e édition) et en août 2010 (2e édition). Cet ouvrage est réalisé à partir d’une équipe de 10 personnes que j’ai réunies et que je coordonne.
- Direction d’un ouvrage collectif, La liberté de conscience : regards croisés, éditions L’Harmattan, octobre 2010.
- Du « nouveau » pour les salariés protégés, paru dans la Revue Les cahiers Lamy du Comité d’Entreprise, avril 2010, n°92, p. 12-14.
- Recours administratif sur recours administratif ne vaut !, Semaine Social Lamy, 29 mars 2010, n°1439, p. 5-7.
- Les collectivités locales infra-étatiques dans l'U.E, justiciables d'un genre nouveau de Cours constitutionnelles,  in Vrabie (G.) (sous la direction de), Le rôle et la place des Cours constitutionnelles dans le système des autorités publiques, Table ronde organisée par le Centre francophone de droit constitutionnel de l'Université Mihael Kogalniceanu et l'Association Roumaine de Droit Constitutionnel, Iasi 10 mai 2009, Institul European juin 2010, p.183-201.
- Fascicule sur L’inspection du travail, pour le Guide Lamy Comité d’entreprise, juin 2010, 20 p..
- Mise à jour, publiée en juin 2010, du fascicule sur le Bail emphytéotique administratif (Chapitre 1/5 de la 6e partie), in Haïm (V.) (sous la direction de), Guide juridique des contrats publics, éditions Weka.
- La rémunération dans la fonction publique, pour le Répertoire des collectivités locales, Dalloz, août 2010, 65 p.
- Qu’est-ce que la liberté de conscience ? Réflexions d’un publiciste à travers l’exemple du service public de l’Education nationale. Les libertés de conscience des enseignants et des enseignés : mariage de « raisons » ou déraisons d’un mariage, dans le cadre du colloque sur La liberté de conscience, qui s’est déroulé le lundi 17 septembre 2007, à la faculté libre de droit et d’économie de Paris, sous la présidence de M. le Professeur D. Capitant (Paris I). Les actes du colloque sont à parus chez L’Harmattan en octobre 2010 : in Guérard (S.) (sous la direction de), Regards croisés sur la liberté de conscience, éditions l’Harmattan, octobre 2010, p. 33-51.
- Mise à jour, publiée en décembre 2010, des quatre fascicules sur le droit funéraire (Les concessions funéraires, la gestion des cimetières, les lieux d’inhumation et de sépulture et les servitudes des cimetières), in Dutrieux (D.) (sous la direction de), Guide des opérations et des services funéraires, éditions Weka.

2009
- Commentaire de la 5e partie du Code général de la propriété des personnes publiques pour un Code commenté, publié par les éditions Weka sous la responsabilité de Laurent Vidal (MCF ; Paris I) : 3e partie (73 p.) publiée en janvier 2009.
- Mise à jour du Fascicule n°805 intitulé Santé et Sécurité dans la Fonction publique territoriale (9 p.), en collaboration avec Arnaud Scaillerez, pour un Classeur collectif publié par les éditions Lamy sur la Fonction publique territoriale, en novembre 2008 ; parue février 2009.
- Local leadership in a national context : a franco-english comparison of institutional frameworks and political cultures, en collaboration avec Michèle Breuillard, in Reynaert (H.), Steyvers (K.), Delwit (P.) et Pilet (J.-B.) (sous la direction de), Local political. Leadership in <place w:st="on">Europe</place>. Town chief, city boss or Loco president ?, Vanden Broele editions, 2009, p. 199-223.
- Mise à jour, publiée en décembre 2009, des quatre fascicules sur le droit funéraire (Les concessions funéraires, la gestion des cimetières, les lieux d’inhumation et de sépulture et les servitudes des cimetières), in Dutrieux (D.) (sous la direction de), Guide des opérations et des services funéraires, éditions Weka.

2008
- La GRH publique en questions : une perspective internationale : Actes tirés du colloque que j’ai organisé à Lille 2 (http://colloque-grh.univ-lille2.fr ) et publiés sous ma direction aux éditions L’Harmattan, Collection « Recemap », en janvier 2008
- Les spécificités de l’introduction de la GRH dans la fonction publique territoriale, in Guérard (S.), La GRH publique en question : une perspective internationale, paru en janvier 2008, aux éditions L’Harmattan (Collection « Recemap »), p. 49-64.
- Notation et Evaluation dans la fonction publique : éléments d’analyse critique, in Guérard (S.), La GRH publique en question : une perspective internationale, en collaboration avec M. Philippe Pailot (MC, sciences de gestion, Lille 1), paru en janvier 2008, aux éditions L’Harmattan (Collection « Recemap »), p. 397-419.
- Salariés protégés : un statut fragilisé, publié dans les Cahiers Lamy du CE, janvier 2008, n°67, p. 11- 13.
- La gestion de la formation professionnelle continue dans la fonction publique territoriale, en collaboration avec Arnaud Scaillerez, publié dans la Revue Lamy Collectivités territoriales (RLCT), en janvier 2008, n°31, p. 30-33.
- Commentaire de la 5e partie du Code général de la propriété des personnes publiques pour un Code commenté, publié par les éditions Weka sous la responsabilité de Laurent Vidal (MCF ; Paris I) : 1e partie publiée en juin et septembre 2008 (80 p.) ; 2e partie parue en septembre 2008 (36 p. et 59 p.).
- Le droit d’égal accès aux transports et lieux publics, in Allemand (R.) et Solis-Potvin (L.) (sous la direction de), Egalité et non-discrimination dans l’accès aux services publics et politiques publiques territoriales, L’Harmattan, Collection « Grale », août 2008, p. 155-170.
- La GRH est-elle au service d’une gestion publique plus performante ?, en collaboration avec Arnaud Scaillerez, in Grale, Annuaire 2008 des collectivités locales, éditions du CNRS, août 2008, p. 27-41.
- Les défis liés à la gestion des personnels TOS, en collaboration avec Soumia Amrani, in Grale, Annuaire 2008 des collectivités locales, éditions du CNRS, août 2008, p. 61-72.
- Prévention sanitaire et démocratie locale participative, Revue Lamy Collectivités territoriales, septembre 2008, n°38, p. 84-90.

2007
- Réflexions sur Le Code général de la propriété des personnes publiques : Actes tirés du colloque que j’ai organisé à Lille 2 (http://colloque-cg3p.univ-lille2.fr ) et publiés sous ma direction aux éditions Lexis Nexis, Collection « Colloques et débats », en septembre 2007
- Entre concours d’entrée et évaluation des compétences : recrutement renouvelé des agents publics, en collaboration avec Philippe Pailot, publié dans un ouvrage collectif dirigé par les Pr Y. Emery et D. Giauque (Suisse) sur les Dilemmes de la GRH publique, IEP, janvier 2007, p. 109-137.
-  Participative democracy vs. Representative democracy ? The referendum as a tool for local government reform in Britain and France, en collaboration avec Michèle Breuillard, paru dans un ouvrage collectif publié sous la direction de P. Delwit, J.-B. Pilet, H. Reynaert et K. Steyvers aux éditions Vanden Broele Publishers, mars 2007, p. 51-65.
- La démocratie locale participative. Approche de droit comparé, dans un ouvrage collectif publié sous la direction de M. F. Robbe aux éditions l’Harmattan, mars 2007, p. 125-142.
- Les spécificités de la gestion des ressources humaines dans la Fonction publique territoriale, paru dans la Revue Lamy Collectivités territoriales, mars 2007, n°22, p. 59-64.
-  Autorisation de licenciement : retour sur l’enquête contradictoire, publié dans Les Cahiers Lamy du CE, édition Lamy, avril 2007, p. 6-10.
-  « Veille juridique sur le droit de la décentralisation », en collaboration avec Michèle Breuillard, paru dans la Revue Lamy Collectivités territoriales, mai 2007, n°24, p. 5-9.
- Réforme des organismes de gestion dans la nouvelle loi Fonction publique territoriale (L. n° 2007-209, 19 févr. 2007, Chap. II), en collaboration avec Arnaud Scaillerez, paru dans la Revue Lamy Collectivités territoriales, mai 2007, n°24, p. 38-42.
- La Santé et la Sécurité dans la loi relative à la Fonction publique territoriale (L. n° 2007-209, 19 févr. 2007, Chap. II), en collaboration avec Arnaud Scaillerez, paru dans la Revue Lamy Collectivités territoriales, mai 2007, n°24, p. 46-48.
- Fascicule n°805 intitulé Santé et Sécurité dans la Fonction publique territoriale (9 p.), en collaboration avec Arnaud Scaillerez, pour un Classeur collectif publié par les éditions Lamy sur la Fonction publique territoriale, juillet 2007.
- La « domanialité codifiée » : une distinction arrêtée ou une codification à mûrir ?, in Guérard (S.) (sous la direction de), Réflexions sur Le Code général de la propriété des personnes publiques, Lexis Nexis, Collection « Colloques et Débats », septembre 2007, p. 5-20.
- Loi de programmation : loi nouvelle ou contrat implicite ?, in Chassagnard-Pinet (S.) et Hiez (D.) (sous la direction de), Approche critique de la contractualisation, LGDJ, Collection « Droit et société. Recherches et Travaux », tome 16, septembre 2007, p. 121-147.
- La GRH et la politique salariale publique, en collaboration avec Arnaud Scaillerez, paru dans la Revue Lamy Collectivités territoriales, septembre 2007, n°27, p. 23-25 (1e partie) et octobre 2007, n°28, p. 25-28 (2de partie).
- Le canton, prétexte d’une réflexion juridique sur le découpage territorial français, paru dans la Revue Lamy Collectivités territoriales, novembre 2007, n°29, p. 50-54.
- Mise à jour du fascicule sur le Bail emphytéotique administratif (Chapitre 1/5 de la 6e partie) pour le Guide juridique des contrats publics, publié sous la direction de M. V. Haïm, par les éditions Weka, publié en décembre 2007 (14 p.).

2006
- Méthodologie de droit public interne (droit constitutionnel et droit administratif général), publié chez Ellipses en décembre 2006
- Direction d’un ouvrage collectif, intitulé Regards croisés sur l’économie mixte. Approche pluridisciplinaire (Droit public – droit privé), chez l’Harmattan, Collection « GRALE », publié en décembre 2006
- L’autorisation administrative de licenciement de A à Z (chronique jurisprudentielle juillet 2004-juillet 2005), Les Cahiers Lamy CE, janvier 2006, n°45, p. 11-14.
-          Simplifications électorales (commentaire de l’ordonnance n°2005-1478 du 1er décembre 2005), Les Cahiers Lamy CE, janvier 2006, n°45, p. 23.

 -          La domanialité codifiée en questions, publié par <personname productid="la Revue Lamy Collectivités territoriales, juillet-août 2006, n°15, p. 45-51.
-          L’autorisation administrative de licenciement de A à Z (chronique jurisprudentielle juillet 2005-juillet 2006), pour les Cahiers Lamy Comité d’entreprise, paru en décembre 2006 (en collaboration avec Mlle M.-C. Tual).
-          Mise à jour, publiée en décembre 2006, de deux fascicules sur le droit funéraire (Les servitudes des cimetières et Les concessions funéraires (25 pages)) dans le Guide juridique de droit funéraire (cités ci-dessous en 2004).
-          Rédaction d’un La « Laïcité à la française » : une institution républicaine en mutation, publié in Bernet (J.), Bonduelle (A.) et Cherrier (E.), Laïcité et modernité ou l’actualité d’un enjeu, PUV, décembre 2006, p. 203-240.
-          L’économie mixte et le socialisme municipal, in Guérard (S.), Regards croisés sur l’économie mixte. Approche pluridisciplinaire (Droit public – droit privé), chez l’Harmattan, Collection « GRALE », décembre 2006, p. 121- 177.

2005
-          Mise à jour, publiée en juin 2005, de deux fascicules sur le droit funéraire (Les lieux d’inhumation et les sépultures et La gestion des cimetières (21 pages) dans le Guide juridique de droit funéraire (cités ci-dessous en 2004).
-          Fascicule sur le thème de L’autorisation administrative de licenciement des salariés protégés, Guide Lamy Comité d’entreprise, mars 2004, paru en juin 2005, 20 p..
-          Bail emphytéotique administratif (Chapitre 1/4 de la 6e partie), Haïm (V.) (sous la direction de), Guide juridique des contrats publics », éditions Weka, décembre 2005, 12 p..
-          La liberté religieuse dans les lieux publics, Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, décembre 2005, n°4 (Quel avenir pour la laïcité cent après la loi de 1905 ? Numéro paru sous la direction du Pr J. Robert), p. 49-69.

2004
-       Crise et mutation de la démocratie locale en Angleterre, en  France et en Allemagne, chez l’Harmattan, Collection « GRALE », publié en février 2004
-       Rédaction de quatre fascicules sur le droit funéraire (Les lieux d’inhumation et les sépultures (15 pages), Les servitudes des cimetières (7 pages), La gestion des cimetières (21 pages) et Les concessions funéraires (25 pages)) pour un Guide juridique de droit funéraire, publié en janvier 2004 par les éditions Weka, sous la direction scientifique de M. D. Dutrieux.
-       Campagnes électorales et démocratie locale, in Guérard (S.), Crise et mutation de la démocratie locale en Angleterre, en  France et en Allemagne, l’Harmattan, Collection « GRALE », février 2004, p. 19-153.
-       Annulation des autorisations administratives de licenciement : quelles conséquences, Les Cahiers Lamy CE, mai 2004, n°27, p. 22-25.
-       Gestion des ressources humaines territoriales : un leurre ou une nécessité ?, Revue Diriger, juin 2004, n°5/6, p. 47-51.
-       Les insuffisances et les limites de la démocratie locale en France, in Le Duff (R.) et Rigot (J.-J.) (sous la direction de), Démocratie et management  local, Dalloz, Collection « Etudes et commentaires », en septembre 2004, 20 p.
-       La démocratie locale en questions, Revue de droit public et de la science politique en France et à l’étranger (RDP), 2004, n°5, p. 1291-1326.
-       Fascicule sur le thème de L’inspection du travail, Guide Lamy Comité d’entreprise, septembre 2003, paru en mai 2004, 15 pages.
-       Fascicule sur le thème de L’organisation juridictionnelle administrative, Guide Lamy Comité d’entreprise, mars 2004, paru en mai 2006, 10 p..

2003

-       Rédaction de deux fascicules sur le droit de l’eau (Le cadre juridique de l’eau (37 pages) et Les modes de gestion des services publics de l’eau (48 pages)) pour un Guide juridique, pratique et scientifique de l’eau, paru en juin 2003 et publié par les éditions Weka.
-       Annulation des décisions administratives du travail, Les cahiers Lamy du CE, septembre 2003, n°19, p. 24-27.

2002
-       Coordination technique et participation scientifique au Guide juridique des marchés publics, 2 tomes, publiés par les éditions Weka, depuis janvier 2002 ; le Guide est dirigé scientifiquement par M. le Président Victor Haïm.
-       Rédaction de plusieurs commentaires d’arrêts (Benjamin (1933), Hardouin (1995), Rouquette (1999), Valet (1974)), commentaires de textes et de dissertations juridiques pour le site internet « CPUniv.com » ; ce site a été cré par le Centre de publications universitaires ; année de rédaction : 2000/2001/2002 ; année de mise en ligne : 2001/2002.

2001

-       Direction d’un ouvrage collectif, relatif aux concours d’entrée aux IRA (instituts régionaux d’administration) ; paru chez Ellipses en septembre 2001 (2e édition commandée : en cours ; livraison prévue fin juin 2009). Cet ouvrage est réalisé à partir d’une équipe de 16 personnes que j’ai réunies et que je coordonne parce que ce concours fait appel à différents domaines scientifiques, autres que le droit
-       Rédaction de la partie relative à la préparation du droit constitutionnel dans l’ouvrage collectif précité concernant la préparation des concours d’entrée aux IRA, Ellipses, 2001, 20 pages.
-       Rédaction de plusieurs commentaires d’arrêts (Benjamin (1933), Hardouin (1995), Rouquette (1999), Valet (1974)), commentaires de textes et de dissertations juridiques pour le site internet « CPUniv.com » ; ce site a été cré par le Centre de publications universitaires ; année de rédaction : 2000/2001/2002 ; année de mise en ligne : 2001/2002.
1999/2000
-       Préparation des cours de la première année de la maîtrise de conférences et prise en charge de premières fonctions administratives universitaires.
-       L’article 136 du Code de procédure pénale : réflexions à partir de deux décisions du Tribunal des conflits : Préfet de la région Ile-de-France, Préfet de Paris (17 février 1997) et  Préfet de police de Paris (12 mai 1997), Revue de la recherche juridique (RRJ), 1999, n°1, p. 219-235.
1998
-       concours de Maîtrise de conférences et entrée en fonction en septembre 1998.

 

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Communication à des congrès et colloques scientifiques

Organisation de colloques

Economie mixte et sociétés d’économie mixte : préparation et coordination d’un colloque ; ce colloque a réuni des économistes, des politistes, des historiens du droit, des juristes de droit privé (commercialistes, fiscalistes) et des publicistes (intéressés par le droit public économique). Il s’est déroulé les 16 et 17 septembre 2004 à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Lille 2.

La publication des actes du colloque a été effectuée en décembre 2006 dans la Collection « GRALE » des éditions L’Harmattan.

 

Quelle(s) gestion(s) des ressources humaines dans la (les) fonction(s) publique(s) ? : préparation et coordination, en collaboration avec l’IAE de Lille 1, d’un colloque. Il s’est déroulé les 15 et 16 juin 2006, à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Lille 2.

La publication des actes du colloque a été effectuée en janvier 2008, dans la Collection « RECEMAP » des éditions L’Harmattan.

Voir : colloque-grh.univ-lille2.fr

 

Code général de la propriété des personnes publiques (ordonnance du 21 avril 2006) : préparation et coordination d’un colloque. Il s’est déroulé, le mercredi 29 novembre 2006, à l’UFR des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Lille 2, sous la présidence de Mme le Pr Jacqueline Morand-Deviller, et avec le soutien du Conseil supérieur du notariat.

La publication des actes du colloque a été effectuée en septembre 2007, aux éditions Lexis Nexis, dans la collection « Colloques et Débats ».

Voir : colloque-cg3p.univ-lille2.fr

 

La liberté de conscience : préparation et coordination d’un colloque, qui s’est déroulé le lundi 17 septembre 2007, à Paris, sous la présidence de M. le Pr David Capitant.

La publication des actes du colloque a été effectuée en octobre 2010 par les éditions L’Harmattan.

Voir : colloque-libertedeconscience.univ-lille2.fr

 

La Gouvernance locale dans les nouveaux Etats membres de l’Union Européenne : L’exemple de la Hongrie : préparation et coordination d’un colloque, qui s’est déroulé le mercredi 24 juin 2009, à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Lille 2, sous la présidence de M. le Professeur J.-P. Massias.

La publication des actes du colloque a été effectuée en mars 2011 par les éditions Bruylant : Revue Est Europa, n°1 (2011) : www.est-europa.univ-pau.fr

 Voir : www.ola-europe.com

 

 Les contrôles exercés par l’Etat sur les collectivités locales : préparation et coordination, en collaboration avec Mme A.-E. Courrier et M. I. Temesi, d’un colloque, qui s’est déroulé le 26 avril 2010, à la faculté d’administration publique de l’Université Corvinus de Budapest.

 La publication des actes du colloque a été effectuée en mars 2011 par les éditions Bruylant : Revue Est Europa, n°2 (2011) : www.est-europa.univ-pau.fr

 Voir : www.ola-europe.com

 

 Les statuts spéciaux des collectivités communales dans l’Union européenne : préparation et coordination d’un colloque, en collaboration avec Mme M. Breuillard, M. le Professeur I. Kopric et M. G. Protière, qui s’est déroulé les 9 et 10 juin 2010, à la faculté de droit de l’Université de Zagreb.

 La publication bilingue des actes du colloque est en cours aux éditions Bruylant (publication prévue en juin 2012).

 Voir : www.ola-europe.com

 

 Régions, régionalisation et régionalisme : préparation et coordination d’un colloque, en collaboration avec Mme le Doyen A. R. Staiculescu, qui s’est déroulé les 18 et 19 mai 2011, à la faculté de droit de l’Université Ovidius de Constanta (Roumanie).

 La publication des actes du colloques est en cours aux éditions l’Harmattan, collection « Grale » (septembre 2012).

 Voir : www.ola-europe.com

 

Les collectivités locales insulaires : préparation et coordination d’un colloque, en collaboration avec Mme Isabelle Calleja et M. Guillaume Protière, qui doit se dérouler le 14 septembre 2012, à la faculté de droit de l’Université La Valette (Malte).

Voir : www.ola-europe.com

 

Les systèmes locaux britanniques et irlandais : préparation et coordination d’un colloque, en collaboration avec Mme Deborah Peel et MM. Alexandre Bonduelle, Emmanuel Cherrier, Alistair Cole et Colin Copus, qui doit se dérouler les 23 et 24 novembre 2012, à la faculté de droit et de sciences politiques de De Montfort University (Royaume Uni-Angleterre).

Voir : http://www.ola-europe.com

 

 

 Participation à de colloques

 

Etat des lieux des moyens institutionnels et juridiques de la prévention des inondations : colloque organisé pour les 10 ans de l’ISA (Institut supérieur d’agronomie de Lille), le 18 mars 2003, sur le thème des inondations.

Les insuffisances et les limites de la démocratie locale en France : colloque sur la démocratie locale organisé par le réseau des gestionnaires francophones de l’AUF (Agence universitaires de la Francophonie) à l’Université de Québec, des 20 au 23 mai 2003.

L’économie mixte et le socialisme municipal : colloque sur l’économie et les sociétés d’économie mixte, organisé à Lille 2, les 16 et 17 septembre 2004.

La gestion des ressources humaines dans la sphère publique française : un leurre ou une nécessité ? : colloque sur la gestion publique, organisé à Beyrouth, les 28 et 29 octobre 2004.

Démocratie participative : intervention à une double journée d’étude, les 02 et 03 février 2005, qui s’est déroulée à l’IRA de Lille avec la participation de l’ENACT de Dunkerque, sur le thème de la « démocratie participative », et rédaction du rapport de synthèse.

La « laïcité à la française » : une institution républicaine en mutation : colloque sur la laïcité, organisé par l’Université de Valenciennes, les 18-19 mars 2005.

L’accessibilité des lieux et transports publics aux personnes handicapées : colloque sur le handicap, organisé par l’Université de Lille 2, le 20 mai 2005.

La démocratie locale participative dans l’Union européenne. Approche de droit comparé : colloque sur la démocratie participative, organisé par l’Université de Lyon III, le 21 octobre 2005.

Comparaison de deux systèmes locaux historiquement, géographiquement et territorialement distincts : colloque, organisé à Vilnius, le 06 mars 2006, sur la Décentralisation en France et en Lituanie.

Participative democracy vs. Representative democracy ? The referendum as a tool for local government reform in Britain and France : colloque (Local Democracy in Europe) à Bruxelles les 26 et 27 mai 2006 (contribution en collaboration avec Michèle Breuillard).

Les spécificités de la GRH dans la fonction publique territoriale : colloque sur Quelle GRH dans la (les) fonction(s) publique(s) ?, qui s’est déroulé à Lille 2 les 15 et 16 juin 2006.

Notation et évaluation dans la fonction publique : colloque sur Quelle GRH dans la (les) fonction(s) publique(s) ?, qui s’est déroulé à Lille 2 les 15 et 16 juin 2006 (contribution en collaboration avec Philippe Pailot (MC, sciences de gestion, IAE de Lille 1)).

Le canton : prétexte à une réflexion critique sur le découpage territorial français : colloque d’histoire sur le Canton à Rennes I, les 21, 22 et 23 septembre 2006.

La « domanialité codifiée » : une distinction arrêtée ou une codification à mûrir ? : colloque sur le Code général de la propriété des personnes publiques (ordonnance du 21 avril 2006).

La gestion démocratique de l’eau : un enjeu mondial d’intérêt général : colloque sur la Démocratie locale dans les rapports Nord-Sud, qui s’est déroulé à Douala (Cameroun), des 20 au 24 novembre 2006. Les actes du colloque sont publiés sur www.cidegef.refer.org

La démocratie locale participative dans les centres de préventions santé (à partir du SPS de Roubaix Tourcoing et du Dispensaire de Oueregadougou) : colloque sur la Démocratie locale dans les rapports Nord-Sud, qui s’est déroulé à Douala (Cameroun), des 20 au 24 novembre 2006. Les actes du colloque sont publiés sur www.cidegef.refer.org

Qu’est-ce que la liberté de conscience ? Réflexions d’un publiciste à travers l’exemple du service public de l’Education nationale. Les libertés de conscience des enseignants et des enseignés : mariage de « raisons » ou déraisons d’un mariage : colloque sur la Liberté de conscience, qui s’est déroulé le lundi 17 septembre 2007, à Paris.

Le droit d’égal accès aux transports et lieux publics : colloque des 08 et 09 octobre  2007, à la faculté de droit de l’Université de Metz, portant sur la non-discrimination dans l’accès aux services publics et politiques publiques territoriales et organisé par Mmes R. Allemand et L. Solis-Potvin.

Local leadership in a national context : A Franco-English comparison of  institutional frameworks and political cultures : Third International Conference on Local Politics in Europe (Gand, Belgique, 14-15 mars 2008) sur le thème Town chief, City Boss or Loco President ? Comparing a strengthened local political leadership across Europe.

Etat et perspectives de la décentralisation en France : colloque sur la décentralisation en France et en Hongrie, le mardi 15 avril 2008, à la Faculté d’administration publique de Budapest.

Identité européenne, Identité nationale et Identité locale. Le point de vue d’un juriste sur le concept d’identité : colloque portant sur le thème European Identity, National and local identity, Constanta (Roumanie), vendredi 09 mai 2008.

Les recours directs des collectivités locales devant les cours constitutionnelles : colloque portant sur Les cours constitutionnelles, jeudi 14 mai 2009, à Iasi (Roumanie).

Une lecture comparée des compétentes des collectivités locales hongroises et françaises : colloque sur La décentralisation dans les pays d’Europe centrale et orientale : l’exemple de la Hongrie, qui s’est déroulé le mercredi 24 juin 2009, à la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l’Université de Lille 2.

L’état de la réforme de la décentralisation en France : colloque portant sur le thème de la décentralisation en France et en Croatie, en septembre 2009, à la faculté de droit de l’Université de Zagreb (Croatie).

Autonomie locale dans les Etats-membres de l’Union européenne : expériences et axes de développement : colloque portant sur le thème « Autonomie locale et collectivités locales en Lituanie », au Seimas (Parlement) de Lituanie, le mercredi 14 octobre 2009.

L’accessibilité des lieux et des transports publics : 5 ans après … : colloque sur Les droits des personnes handicapées : bilan et perspectives, qui s’est déroulé le jeudi 18 mars 2010, à la faculté de droit de Valenciennes.

L’engagement des agents publics territoriaux titulaires au travail : colloque sur Vers une nouvelle gestion des ressources humaines publiques ?, qui s’est déroulé à Annecy, les 25 et 26 mars 2010, à l’Institut d’administration des entreprises d’Annecy.

Les contrôles de l’Etat sur les collectivités locales. Etat des lieux français : colloque portant sur le thème du contrôle des collectivités territoriales en France et en Hongrie, qui s’est déroulé, le 26 avril 2010, à la faculté d’administration publique de l’Université Corvinus de Budapest (Hongrie).

Le statut français des « communes nouvelles » (réforme en cours, en France) : colloque sur Les statuts spéciaux des communes dans l’Union européenne, qui s’est déroulé, les 9 et 10 juin 2010, à la faculté de droit de l’Université de Zagreb.

La réforme de l’intercommunalité en France : colloque sur La réforme des collectivités locales, qui s’est déroulé, le 03 novembre 2010, à la faculté de droit de Lyon 2.

Challenges and obstaces of the local public management : colloque sur The local good dovernance in Europe : a comparative study between Szech Republic, Slovakia and France, qui s'est déroulé le lundi 14 juin 2011, à la Faculté des sciences sociales de l'Université Charles de Prague.

Regard d'un publiciste sur le service public des majeurs protégés en france : colloque sur Les incapables majeurs, qui va se dérouler le 17 juin 2012, à la Faculté de droit de l'Université de Caen (Basse-Normandie).

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Stéphane GUERARD

Publications récentes

La régionalisation en Europe. Regards croisés

06/11/14 09:05

Sous la direction de Emmanuel Cherrier et Stéphane Guérard

Editions Bruylant, Collection Rencontres européennes, octobre 2014.

ISBN: 9782802746959

Catégorie(s) : Publications

Regards croisés sur la liberté de conscience

22/10/10 10:37

Cet ouvrage dirigé par Stéphane Guérard, maître de conférences en droit public à l'Université de Lille Nord de France, réunit les principales contributions du colloques qu'il a organisé à Paris, le 17 septembre 2007, sur le thème : La liberté de conscience.

ISBN : 978-2-296-12517-9 Prix 26...

Catégorie(s) : Publications

Les IRA (Instituts régionaux d'administration)

20/09/10 13:53

Concours Administratifs Fonction Publique d'Etat Catégorie A

Méthodologie, Les épreuves du concours corrigées et commentées, Sujets d'entraînement.

Sous la direction de Stéphane Guérard

www.editions-ellipses.fr

ISBN 978-2-7298-5588-8

Catégorie(s) : Publications

La GRH publique en questions : une perspective internationale

07/02/08 15:43

Sous la direction de Stéphane Guérard

Editions L'Harmattan - Collection « RECEMAP »

ISBN : 978-2-296-04619-1 • 45 € • 540 pages

Catégorie(s) : Publications